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Règles

La réglementation concernant le Marché climatique de Montréal est comprise dans les Règles et Politiques de Bourse de Montréal Inc.

Mise à jour No Numéro et titre des Règles et Politiques
2005-06-17 R-01 Règle Un - Réglementation de la Bourse
2005-04-11 R-02 Règle Deux - Responsabilité et questions connexes
2010-03-30 R-03 Règle Trois - Participants agréés
2006-03-29 R-04 Règle Quatre - Enquêtes, discipline et appels
2008-03-17 R-05 Règle Cinq - Règles Diverses
2010-09-01 R-06 Règle Six - Négociation
2010-03-22 R-07 Règle Sept - Opérations des participants agréés
2008-09-03 R-08 Règle Huit - Publicité et communications
2007-08-13 R-09 Règle Neuf - Exigences de marge et de capital pour options, contrats à terme et autres instruments dérivés
2008-03-04 R-10 Règle Dix - Règlement des valeurs
2008-03-04 R-11 Règle Onze - Gestion des comptes d'options
2008-03-04 R-14 Règle Quatorze - Instruments dérivés - Règles diverses
2010-09-01 R-15 Règle Quinze - Caractéristiques des contrats à terme
2003-01-01 P-C01 Politique C-1 - Demandes de dispenses aux limites de positions pour les contrepartistes véritables
2003-01-01 P-C02 Politique C-2 - Normes minimales de surveillance des comptes aux détail
2009-02-23 P-C03 Politique C-3 - Rapport et questionnaire financiers réglementaires uniformes
2003-05-08 P-C04 Politique C-4 - Établissement et maintien de contrôles internes adéquats
2003-01-01 P-C10 Politique C-10 - Politique de contrôle interne : Fixation du prix des titres
2003-01-01 P-C11 Politique C-11 - Politique de contrôle interne de la gestion des risques des produits dérivés
2003-01-01 P-C12 Politique C-12 - Exigences minimales pour l'exonération de l'obligation de convenance en ce qui concerne les opérations non recommandées par un participant agréé
2003-11-21 P-C13 Politique C-13 - Responsabilités du dirigeant responsable de la conformité et de la personne désignée responsable
2003-03-26 P-C15 Transmission électronique de documents
2008-03-18 P-F1 Politique F-1 - Programme de formation continue
2008-03-18 P-F2 Politique F-2 - Exigences relatives à la compétence
2008-03-18 P-F3 Politique F-3 - Conditions requises à l'octroi d'une dispense d'un cours ou d'un examen de l'industrie
2008-03-18 P-F4 Politique F-4 - Exigences de formation professionnelle
2003-01-01 P-T1 Politique T-1 - Politique de négociation des spécialistes et mainteneurs de marché
2003-01-01 P-T3 Politique T-3 - Coupe-circuit
2003-01-01 P-T4 Politique T-4 - Options sur contrats à terme : Mainteneurs de marché
2009-09-25 Div-R Règles concernant la Division de la réglementation
2009-09-25 Div-SC Règles concernant le Comité spécial de la réglementation
Mise à jour No Numéro et titre des Règles et Politiques

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